Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMIPHYT
GERMINAL - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92434456
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2002

Présentation de la marque GERMIPHYT

Déposée le 16 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GERMINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GERMIPHYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERMINAL domicilié(e) 8, rue Olivier de Serres - B.P. 85, 29103 QUIMPER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 089 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric BARGY GERMINAL S.A. - France.

La marque GERMIPHYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERMIPHYT est expirée depuis le 16 septembre 2002.

GERMINAL a également déposé les autres marques suivantes : GERMINAL , LES BONNES DE TERRE , L'ANTICHAMBRE , (Marque figurative) , GERMINAL , GERMINAL , GERMINAL , LA GERMINAL , (Marque figurative)


GERMINAL - SOCIETE ANONYME - 8, rue Olivier de Serres - B.P. 85, 29103 QUIMPER CEDEX - France - SIREN 349089995


Monsieur Eric BARGY GERMINAL S.A. - France


Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249494 - Publication au BOPI 1998-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

. Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Désinfectants - Produits pour la destruction des animaux nuisibles - Fongicides - Herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.